Propriété intellectuelle et licence de contenu

1. Définitions

• Contenu du client : l’ensemble des éléments que vous fournissez ou téléchargez : textes, images, vidéos, logos, marques, données produits, données clients, ainsi que les informations factuelles spécifiques que vous communiquez dans vos requêtes.
• Œuvres générées : les sites web, structures de pages, designs, mises en page, styles, textes, images, icônes, code source et autres résultats créés via le Service, y compris leurs versions successives, à l’exclusion du Contenu client qui y est intégré.
• Éléments Flixy : le Service, les logiciels, le moteur d’IA et ses instructions, les invites système, les configurations des modèles, les modèles, les composants, la documentation, les noms et logos « Flixy » et « Flixy Studio », ainsi que toutes leurs améliorations.

2. Votre contenu reste le vôtre

Vous conservez tous les droits sur le Contenu client. Vous accordez à Flixy et à ses sous-traitants une licence mondiale, non exclusive, gratuite, sous-licenciable (uniquement à des prestataires de services) pour héberger, stocker, reproduire, adapter (par exemple redimensionner, formater, traduire), transmettre, afficher publiquement et traiter le Contenu client, afin de fournir, sécuriser, soutenir et améliorer le Service et d’afficher les sites que vous publiez. Cette licence prend fin lorsque le Contenu client est supprimé du Service, à l’exception des sauvegardes conservées pendant une durée limitée et des contenus que la loi impose de conserver.

Le contenu que vous importez depuis votre site existant, un PDF ou une image constitue du Contenu Client : en l’important, vous confirmez qu’il vous appartient ou que vous êtes autorisé à l’utiliser, et Flixy ne l’utilise que pour créer votre nouveau site.

Vous déclarez détenir ou avoir obtenu tous les droits, licences et autorisations nécessaires (y compris les droits à l’image des personnes représentées et les consentements des personnes dont vous publiez les données) et que le Contenu du client ne porte atteinte à aucun droit de tiers ni à aucune loi.

3. Propriété des Œuvres générées

Dans la mesure où les Œuvres générées peuvent être protégées par des droits de propriété intellectuelle, et dans la limite permise par la loi applicable, tous les droits sur les Œuvres générées appartiennent à Flixy ou lui sont cédés dès leur création. Les Œuvres générées résultent du moteur, des instructions, du système de design, des composants et du savoir-faire de Flixy, appliqués à votre demande ; des résultats similaires ou identiques peuvent être générés pour d’autres clients.

Lorsque le droit applicable vous confère des droits sur les Œuvres générées (par exemple en raison de votre apport créatif), vous accordez par la présente à Flixy une licence exclusive, mondiale et gratuite sur celles-ci pendant toute la durée de ces droits, limitée à ce qui est nécessaire au fonctionnement de Flixy, à la réutilisation d’éléments de design non identifiants et à la protection du Service ; vous vous engagez à ne pas faire valoir ces droits à l’encontre de Flixy ou de ses clients. Votre Contenu client n’est jamais inclus dans la présente concession.

Remarque : dans de nombreuses juridictions, les contenus purement générés par IA peuvent ne pas être protégés par le droit d’auteur. Flixy ne garantit pas que les Œuvres générées soient protégeables ou exclusives.

4. Votre licence sur les Créations générées

Tant que votre compte est actif, que vous respectez les Conditions et que vous réglez les frais applicables, Flixy vous accorde une licence mondiale, non exclusive et non transférable (sans droit de sous-licence, sauf à vos visiteurs pour une navigation normale) pour utiliser, modifier via le Service, publier et afficher les Œuvres générées pour votre activité, sur les domaines et l’hébergement fournis par Flixy.

Le Service ne fournit pas de copies téléchargeables des Œuvres générées. Lorsque Flixy installe un site sur un hébergement que vous contrôlez (mode auto-hébergement), les fichiers demeurent des Œuvres générées qui vous sont concédées sous licence tant que votre abonnement est actif, sauf si une cession a été acceptée conformément à la section 5 ; vous ne devez pas les copier pour un usage en dehors du Service. Vous ne pouvez pas revendre, concéder sous licence, distribuer comme modèles, ni proposer les Œuvres générées comme service concurrent de création de sites web.

Lorsque votre compte prend fin, la présente licence prend fin, à l’exception de tout droit accordé au titre d’une cession acceptée.

5. Cession sur demande (« rachat »)

Vous pouvez demander le transfert des droits que Flixy détient sur une Création générée spécifique (par exemple pour l’héberger ailleurs de façon permanente, ou pour la remettre à un client ou un acquéreur). Les demandes sont adressées par écrit à legal@flixy.studio ou depuis le tableau de bord. Flixy examine chaque demande et peut l’accepter, la refuser ou l’accepter sous conditions, telles qu’un compte en règle, une durée minimale d’abonnement ou des frais de rachat. Une cession n’est effective qu’après confirmation écrite par Flixy et paiement de tout frais convenu. Les Éléments Flixy (moteur, composants, modèles en tant que tels, marque) ne sont jamais cédés ; une cession comprend une licence perpétuelle sur les composants intégrés, faisant partie du site web cédé.

Des conditions spécifiques pour les livraisons aux clients peuvent être proposées aux agences et aux freelances ; contactez-nous.

6. Éléments Flixy

Les Éléments de Flixy sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Flixy et de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas copier, modifier, rétro-concevoir, décompiler, extraire les prompts ou instructions, aspirer (scraper) ou créer des œuvres dérivées à partir du Service, ni l’utiliser pour développer un produit concurrent ou pour entraîner des modèles d’IA. La mention « Propulsé par Flixy » peut être affichée sur les sites des offres gratuites ou d’entrée de gamme.

7. Portfolio et vitrine

Flixy peut afficher des captures d’écran ou des liens vers des sites publiés (qui sont publics) dans sa galerie, ses supports marketing ou ses études de cas. Vous pouvez vous y opposer à tout moment en écrivant à legal@flixy.studio, et nous retirerons la présentation dans un délai raisonnable. Nous ne publierons pas de projets non publiés ni de données privées.

8. Retours d’expérience

Si vous nous envoyez des idées ou suggestions, vous autorisez Flixy à les utiliser librement, sans obligation envers vous.

9. Réclamations pour contrefaçon

Si vous estimez qu’un contenu hébergé par Flixy porte atteinte à vos droits, suivez la procédure de retrait.